2023D'une communeMaireHabitants201920202016Politique agricole communeBiensNombre de communesCause CommuneSoumisePartieHardin2021MandatRessourceNouvellesTerritoireC'estTroncRecensementAttestationComptabiliserConduitÉtablissementsConseil municipalCadreMoyensNommeDisparuHauteRisqueAlorsFormeFautRapportPourraitQu'ilBoisParfoisDemandesCours
20231
- Telles sont les cinq communes, situées respectivement dans le Morbihan, en Gironde, en Charente-Maritime, dans le Pas-de-Calais et dans l'Allier qui changeront de nom au 1ᵉʳ janvier 2023 . (theconversation.com)
D'une commune1
- Cette note fait le point sur la création d'une commune nouvelle et sur le devenir des CCAS. (asso.fr)
Maire3
- Gislaine Got avait déjà été conseillère municipale et adjointe, à partir de 2001, de Bernard Drapeau, maire à l'époque de Courçon, commune où elle vivait à cette période. (sudouest.fr)
- A compter de la notification de la délibération de l'organe délibérant de l'établissement public au maire de chacune des communes membres, le conseil municipal de chaque commune membre dispose d'un délai de trois mois pour se prononcer. (gouv.fr)
- Le maire Horizons de Reims plaide pour que chaque habitant contribue, en fonction de ses revenus annuels, au financement des biens et services de sa commune. (lefigaro.fr)
Habitants4
- La commune qui comprend 652 habitants, s'étend entre trois bourgs et des lieux-dits et elle constitue un Sivos (Syndicat intercommunal à vocation scolaire) avec La Ronde. (sudouest.fr)
- Nous communiquons notre démarche aux habitants de la commune, que nous nous efforçons de sensibiliser aux notions de consom'action et d'éco-responsabilité. (sortirdunucleaire.org)
- La commune s'étend sur 20,9 km² et compte 182 habitants depuis le dernier recensement de la population. (annuaire-mairie.fr)
- La commune s'étend sur 17,4 km² et compte 1 644 habitants depuis le dernier recensement de la population. (annuaire-mairie.fr)
20191
- Suite à la suppression de la Commission de révision du nom des communes en 2019, l'acceptation ou le refus du changement se fait par un simple examen des dossiers par la Direction générale des collectivités locales (DGCL), contenant les délibérations et avis de tous les acteurs précités. (theconversation.com)
20201
20163
- Dans les Côtes-d'Armor, suite à la fusion de Plémet et La Ferrière en 2016, la commune nouvelle est appelée Les Moulins (avant de reprendre le nom de Plémet dès la fin 2017). (theconversation.com)
- Dans le Calvados, au 1 er janvier 2016, la commune nouvelle Livarot-Pays-d'Auge agrège le nombre record de 22 communes, avec Livarot, légèrement plus peuplée, comme nouveau chef-lieu. (lemonde.fr)
- Ainsi, dans l'Eure, six villages (Condé-sur-Iton, Damville, Gouville, Manthelon, Le Roncenay-Authenay et Le Sacq) se regroupent le 1 er janvier 2016, pour former la commune de Mesnils-sur-Iton. (lemonde.fr)
Politique agricole commune2
- La Commission europ enne a pr sent , le 12 octobre, son projet de r forme de la politique agricole commune (PAC) pour l'apr s 2013. (actu-environnement.com)
- La politique agricole commune (PAC), lancée en 1962, s'applique à tous les membres de l' Union européenne . (la-croix.com)
Biens2
- En 1968, un biologiste entend démontrer que les biens communs (ressources ou écosystèmes) seront mieux préservés grâce à l'intervention de l'Etat ou par la privatisation. (liberation.fr)
- L'article d'HARDIN La Tragédie des commun est facile à réfuter tant le raisonnement est loin de la réalité : http://www.la-garde-guerin.fr/index.php?post/LA-TRAGEDIE-DES-BIENS-COMMUNS-REFUTATION. (alternatives-economiques.fr)
Nombre de communes2
- Au cours de l'Histoire, les guerres et invasions, les regroupements et les scissions ou simplement l'évolution de la langue ont conduit nombre de communes à être rebaptisées. (theconversation.com)
- Pour voir la baisse - relative - du nombre de communes, l'axe des ordonnées ne démarre pas à 0. (lemonde.fr)
Cause Commune4
- J'ai eu le plaisir d'être au micro de Jérôme Sorrel dans l'émission Rayons Libres sur la radio Cause Commune , on a parlé de vélo notamment. (gonzague.me)
- L 'étude épidémiologique menée par Santé publique France (SpF) sur des cas groupés de cancers pédiatriques dans le secteur de Sainte-Pazanne (Loire-Atlantique), près de Nantes, n'a pas permis d'identifier une cause commune et va être arrêtée, a annoncé mardi l'Agence régionale de Santé (ARS) des Pays de la Loire. (francetvinfo.fr)
- Les résultats de ces travaux amènent Santé publique France à conclure à la présence d'un regroupement spatio-temporel sans cause commune identifiée", indique le communiqué. (francetvinfo.fr)
- Il y 30 ans, on cherchait une cause commune à des maladies, comme l'amiante. (francetvinfo.fr)
Soumise1
- La commune nouvelle est soumise aux règles applicables aux communes, sous réserve des dispositions du présent chapitre et des autres dispositions législatives qui lui sont propres. (gouv.fr)
Partie6
- Le houx commun ( Ilex aquifolium ) fait partie de la famille des aquifoliacées. (futura-sciences.com)
- Aujourd'hui, 40 communes sur les 64 concernées font partie de ce collectif qui demande une étude épidémiologique sérieuse et indépendante sur les risques pour la santé liés à ce type d'installation. (sortirdunucleaire.org)
- La commune d'Humbligny fait partie de la Communauté de communes Terres du Haut Berry . (annuaire-mairie.fr)
- La commune d'Ydes fait partie de la Communauté de communes Sumène Artense . (annuaire-mairie.fr)
- Si la taxe foncière augmente dans certaines communes, c'est en partie pour compenser la suppression de la taxe d'habitation dont certaines municipalités ne parviennent pas à se relever. (lefigaro.fr)
- À travers la fiscalité actuelle, nos communes vivent une sécession fiscale involontaire d'une grande partie de leur population. (lefigaro.fr)
Hardin3
- Considérons, dit Hardin, un pâturage possédé en commun par des éleveurs. (liberation.fr)
- Toute ressource « commune » tend à être surexploitée, car nul n'a le pouvoir d'en limiter l'usage et chacun s'efforce d'en bénéficier le plus possible, concluait Hardin, dont l'article de cinq pages, publié en 1968, est devenu l'un des plus cités. (alternatives-economiques.fr)
- HARDIN est aux communs ce qu'ALLÈGRE est au réchauffement climatiques : des scientifiques qui disent n'importe quoi sur des sujets qu'ils ne connaissent pas. (alternatives-economiques.fr)
20211
- La note d'information relative à l'instruction de demandes de changement de nom des communes du 6 février 2021 rappelle les différentes étapes et les différentes contraintes. (theconversation.com)
Mandat2
- Pour le prochain mandat, ce sera à la commune de Saint-Cyr-du-Doret de le gérer. (sudouest.fr)
- Dans le même temps, Marx loue les innovations démocratiques de la Commune, notamment la décentralisation des décisions et le mandat impératif. (humanite.fr)
Ressource1
- La conclusion est sans appel : il y a incompatibilité entre la propriété commune d'une ressource et sa durabilité. (liberation.fr)
Nouvelles2
- Près de 1352 changements sont ainsi recensés en plus des cinq de cette année, et ce sans comptabiliser les créations de communes nouvelles. (theconversation.com)
- A contrario, certains départements ont assisté à d'importants regroupements communaux en l'espace de quelques années : ainsi, dans les départements normands du Calvados et de la Manche, la surface des communes nouvelles représente désormais plus d'un tiers du territoire. (lemonde.fr)
Territoire2
- La Communauté de communes de l'île d'Oléron gère des services aussi divers qu'indispensables dans l'aménagement du territoire et la vie. (calameo.com)
- La Communauté de communes de l'île d'Oléron gère des services aussi divers qu'indispensables dans l'aménagement du territoire et la vie quotidienne des Oléronais. (calameo.com)
C'est3
- Une fois morte, la gueule de certaines baudroies s'ouvre totalement et c'est dans cette position que la baudroie (commune) apparaît la plus impressionnante. (wikipedia.org)
- C'est aussi le choix du Chefresne, la première commune française cliente d'Enercoop. (sortirdunucleaire.org)
- Les transports en commun, c'est tout un délire. (madmoizelle.com)
Tronc2
- Il existe un tronc commun doctrinal entre ces deux courants du salafisme. (lefigaro.fr)
- En réalité il existe un tronc commun doctrinal entre ces deux courants du salafisme, les réunissant sur un certain nombre de points où ils se distinguent d'autres mouvements islamistes tels que le Tabligh ou les Frères Musulmans. (lefigaro.fr)
Recensement1
- Diplômes - Formation en 2018- Recensement de la population - Résultats pour toutes les communes, départements, régions, intercommunalités. (insee.fr)
Attestation3
- Etablissez une attestation de vie commune en utilisant le modèle de document que nous mettons à votre disposition. (rocketlawyer.com)
- Lisez bien la suite pour tout comprendre, et complétez votre attestation de vie commune en répondant à quelques questions et en ajoutant les informations nécessaires. (rocketlawyer.com)
- une démarche administrative vous oblige à fournir une attestation de vie commune. (rocketlawyer.com)
Comptabiliser1
- Il faut aussi que la commune soit en mesure de comptabiliser deux pharmacies installées à moins de 20 minutes de tous les points de la ville. (corsematin.com)
Conduit1
- Prendre conscience d'un intérêt commun conduit à des comportements sociables et à un effort collectif. (alternatives-economiques.fr)
Établissements1
- Lorsque les communes incluses dans le périmètre de la commune nouvelle envisagée appartiennent à des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre distincts, les délibérations des conseils municipaux précisent l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre dont elles souhaitent que la commune nouvelle soit membre. (gouv.fr)
Conseil municipal1
- La demande de changement doit être initiée par la commune par une délibération du conseil municipal transmise au préfet du département. (theconversation.com)
Cadre3
- La Commission commune est instituée par une loi spéciale du 12 janvier 1989 , qui s'inscrit dans le cadre de la troisième réforme de l'État et aboutit à la mise en place des institutions bruxelloises. (wikipedia.org)
- Dans le cadre des accords institutionnels de 2011 , la Commission communautaire commune est désignée comme celle recueillant les compétences relatives aux allocations familiales des Bruxellois. (wikipedia.org)
- À cet égard, il a informé le Comité que d'excellentes relations de travail ont été établies dans le cadre de nos objectifs et stratégies communs sur le plan du développement, pour relever les principaux défis dans la Région africaine. (who.int)
Moyens2
- La norme « interface commune » spécifie les moyens de communication entre les modules (CAM) et les récepteurs construit pour lire et désembrouiller les signaux DVB. (wikipedia.org)
- A terme, l'Etat espère que la mutualisation des moyens dans les communes fusionnées engendrera des économies pour les finances publiques. (lemonde.fr)
Nomme1
- Il décrit, dans la revue Science, un mécanisme social et écologique qu'il nomme la «Tragédie des communs» (1). (liberation.fr)
Disparu1
- Si la plupart des communes ont ultérieurement retrouvé leur appellation d'origine, la problématique du changement de nom n'a pas pour autant disparu. (theconversation.com)
Haute3
- La commune du Chefresne est directement concernée par le projet de ligne à très haute tension (THT) lié au réacteur EPR de Flamanville. (sortirdunucleaire.org)
- En 1803, M. devint une commune de la haute juridiction homonyme. (hls-dhs-dss.ch)
- Hors signe d'alerte, la lombalgie est commune et, conformément aux recommandations de la Haute autorité de santé (HAS), « il n'y a pas d'indication à réaliser une imagerie rachidienne », même lors d'un épisode aigu. (medscape.com)
Risque1
- On est déçus, en colère et malheureusement pas surpris, parce que Santé Publique France (SPF) nous avait prévenus qu'il y avait très peu de chances de trouver un facteur commun au risque de cancer pédiatrique sur notre secteur », confie Johann Paillloux, membre du collectif Stop aux cancers pédiatriques de nos enfants, au Magazine de la Santé. (francetvinfo.fr)
Alors1
- En découvrant les résultats d'un compte rendu d'une imagerie, qui annoncent fréquemment une dégénérescence discale ou une hernie, « les patients peuvent en venir à stopper leur activité » par crainte des conséquences, alors que la mobilité est hautement recommandée en cas de lombalgie commune. (medscape.com)
Forme1
- Néanmoins, avec l'essor du néolibéralisme comme école de pensée et force socio-politique, la tragédie des communs va être rapidement simplifiée sous la forme d'un plaidoyer pour la seule propriété privée. (liberation.fr)
Faut1
- Les maires ont vécu la suppression de la taxe d'habitation, même lorsqu'elle a été compensée ce qu'il faut saluer, comme une entrave à la libre administration de leur commune. (lefigaro.fr)
Rapport1
- Sur la tête de la baudroie commune aux dimensions disproportionnées par rapport au reste du corps, les yeux sont situés haut et très en arrière de l'articulation du filament pêcheur et du second rayon libre de la première nageoire dorsale. (wikipedia.org)
Pourrait1
- À terme, la commune de Ghisonaccia pourrait même percevoir une taxe de séjour. (corsematin.com)
Qu'il1
- On nous dit qu'il n'y a pas un facteur commun à l'ensemble des familles, mais il y a en fait plusieurs facteurs communs à plusieurs familles. (francetvinfo.fr)
Bois3
- Dans la nature, le houx commun vit dans les sous-bois des forêts de feuillus feuillus ou de certains résineux. (futura-sciences.com)
- Le bois bois du houx commun est dur et homogène, assez lourd et de couleur blanc grisâtre, brunissant avec l'âge. (futura-sciences.com)
- 15. Commune de Saint-Martin-aux-Bois. (bnf.fr)
Parfois1
- L' interface commune ou sigle CI ou CI+ (de l'anglais Common Interface ) ou parfois appelé improprement « Multicrypt » désigne un système relatif au « contrôle d'accès » des programmes et services payants ou optionnels de télévision exploité principalement pour la norme DVB . (wikipedia.org)
Demandes1
- La communauté de communes aussi peut faire des demandes de subventions dans ce sens. (corsematin.com)
Cours1
- Situé à 324 mètres d'altitude, la Rivière la Sauldre est le principal cours d'eau qui traverse la commune d'Humbligny. (annuaire-mairie.fr)